Requis qualité - RPCE

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Requis qualité  
Requis qualité version 15/09/2022    
 
Préambule :
L’ensemble des requis ci-dessous fait partie intégrante de la  commande d’achat. Le fournisseur reconnaît que ses éventuelles  conditions générales de ventes ne peuvent contredire ni remplacer les  requis ci-dessous         
         
Référentiel d’Assurance qualité :
La réalisation des approvisionnements de RPCE doit répondre  aux exigences du référentiel ISO 9001 V2015 et UL (Pour les Articles  identifiés comme UL dans la Commande d’achat). La réalisation des approvisionnements de RPCE pour les  secteurs Aéronautique, Aérospatial et de la défense doivent répondre aux  exigences du référentiel EN 9100 V2016. Les articles destinés aux  secteurs de l’Aéronautique, l’Aérospatial et de la défense sont  identifiés dans la commande d’achat. Les procédés spéciaux du fournisseur (Soudure, Collage et  Mastiquage, Rivetage, Traitement de surface incluant peinture,  Forgeage/Moulage/Extrusions/Tôles, Traitement Thermique,  Soudage/Brasage, Serrage au couple/Marquage Témoin, GRP (Composite  Polyester/Panneau Phénolique) doivent faire l’objet d’un descriptif des  modes opératoires, d’une validation ou qualification de ces procédés et  du personnel intervenant. Le fournisseur doit informer les services qualité et achats  RPCE des changements intervenus sur le produit (procédés de fabrication,  matières, sous-traitant, etc…). RPCE se réserve le droit d’accès ainsi qu’à ses clients ou aux  autorités règlementaires, aux locaux opportuns de tous les sites et à  tous les enregistrements applicables concernés par la commande et de la  façon jugée nécessaire pour s’assurer de la qualité des produits. Cette  disposition peut s’appliquer au cas par cas au fournisseur, aux  fournisseurs du fournisseur ou à ses sous-traitants, quel que soit son  rang dans la chaîne d’approvisionnement. Le fournisseur doit s’assurer que l’ensemble des exigences qui  lui sont transmises sont répercutées et respectées par ses propres  fournisseurs ou sous-traitants. Les exigences qualités des clients de RPCE sont applicables  aux fournisseurs de RPCE.            
Eléments formalisant les exigences :  L’ensemble des éléments mentionnés :  
– dans la commande d’achat (et pour mémoire les présents  requis),           
– dans les spécifications techniques du fournisseur, dûment  publié (Web, catalogue, e-mail,           
– dans les plans fournis au fournisseur,           
– dans les normes et spécifications particulières appelées  dans ces documents font partie intégrante de l’exigence liée à la commande  d’achat.         
         
RoHS :
L’ensemble des références achetées par RPCE doit répondre aux  exigences RoHS applicables à la date de la commande. En cas  d’incompatibilité avec le respect de la norme RoHS, le fournisseur doit  informer par retour immédiat la société RPCE pour définir conjointement  des actions à adopter.         
         
REACH :
Dans le respect de la règlementation REACH, le fournisseur  doit avertir RPCE de la présence d’une ou de plusieurs substances de la  liste des substances candidates disponible à l’adresse suivante :  http://echa.europa.eu/candidate-list-table dans le ou les articles  commandés par RPCE.         
         
UL et autres normes Spécifiques :
Les références achetées par RPCE pour lesquelles il est  stipulé un Respect de Normes Spécifiques doivent être accompagnées des  Documents nécessaires à la traçabilité imposée par ces Normes.         
         
Exigences Réglementaires ou Légales :
Il appartient au fournisseur d’identifier et de prendre en  compte les exigences réglementaires ou légales applicables au produit  livré.         
         
Prévention de la contrefaçon :
Il appartient au fournisseur de mettre en œuvre les actions  nécessaires telles que la formation de son personnel, la méthodologie de  vérification, la remontée d’information aux autorités compétentes, la  mise en quarantaine et la maîtrise des sources d’approvisionnement  permettant la prévention de la fourniture de pièces contrefaites.  En cas de détection de pièces contrefaites ou en suspicion de  contrefaçon par RPCE ou l’un de ses clients, RPCE procède au blocage du  paiement des pièces contrefaites ou supposées contrefaites jusqu’au  remplacement des pièces ou démonstration de l’origine des pièces. RPCE se réserve le droit de reporter au fournisseur en cause  les éventuels frais (pénalités de retard, taxe, amendes, expertise,  ect…) liés à la fourniture de pièces contrefaites.         
         
Surveillance des obsolescences :
Il appartient au fournisseur de tenir RPCE informé de toute  obsolescence en cours ou à venir sur les produits commandés par RPCE. Le  fournisseur ne peut pas effectuer le remplacement de produit en  obsolescence sans avoir obtenu un accord écrit de RPCE.         
         
Equivalence :
Il appartient au fournisseur de tenir RPCE informé de toute  équivalence ou remplacement avant livraison. Le fournisseur doit obtenir  un accord écrit de RPCE pour la fourniture d’un produit équivalent ou  de remplacement.         
         
Pièces achetées sur plan :
La définition du plan 2D indicé est le seul document faisant  foi. Les pièces modèles éventuelles ou les autres documents (tels que 3D  Catia) sont fournis pour information seulement, sans valeur  contractuelle. Le fournisseur doit fournir si demandé par RPCE à la passation  de commande pour la validation des premières pièces, les éléments  suivants :           
– Rapport métrologique           
– Organigramme des processus de fabrication et de contrôle.  Les opérations sous-traitées doivent clairement être identifiées et le  nom du sous-traitant mentionné.
Le fournisseur est responsable du choix  de son sous-traitant et s’assure qu’il connaît, respecte et fait  appliquer les normes relatives à son métier et au produit à fabriquer.  Le fournisseur est en charge de la qualification de son sous-traitant,  et assume donc l’ensemble de la responsabilité qualité lié au produit  acheté par RPCE.           
– Plan de surveillance de chaque pièce           
– Certificat matière           
– Certificat de contrôle des revêtements (épaisseur, tenue  corrosion, etc.)            
Dans le cas d’un outillage spécifique financé par RPCE ou ses  clients, le fournisseur devra fournir à RPCE les informations suivantes :           
– La désignation de l’outillage.           
– Le numéro de plan et la/les pièce(s) auquel il se rapporte           
– Son numéro d’inventaire ou d’immobilisation           
– Le lieu où l’outillage peut-être visible et disponible.           
– Le nom et coordonnées de l’interlocuteur à contacter pour  tous renseignements sur cet outillage.            
Le fournisseur peut fractionner sa première ligne de commande  pour présenter en avance de phase, ses premières pièces fabriquées pour  validation du produit. Tous les approvisionnements de pièces achetées sur plan  doivent être accompagnés d’une déclaration de conformité conformément à  la norme NF L 00-015C.         
         
Exigences Clients :
RPCE retranscrit dans ses commandes d’achats les exigences  formulées par ses clients au travers de leur cahier des charges et des  exigences qualité applicables aux fournisseurs, et des exigences  spécifiques, transmises au besoin.         
         
Non-conformité et documents manquants :
En cas de pièces non-conformes détectées par RPCE, le  fournisseur doit :           
– répondre immédiatement sur la prise en compte de la DDF  (Déclaration de Défaillance Fournisseur) et sur les actions curatives  qu’il met en place pour sécuriser les productions en cours et remplacer  les quantités incriminées (à enlever chez RPCE à Vallauris - 06).          
– Répondre sous huitaine sur l’analyse et les actions  correctives mises en place assurant la livraison de produits conformes  et la non récurrence de la non-conformité.            
RPCE se réserve le droit de bloquer le paiement des factures  en-cours à hauteur du montant de la ligne de la commande sur laquelle se  trouve la non-conformité ou la livraison sans les documents exigés. En cas de pièces non-conformes détectées par le fournisseur,  le fournisseur doit :           
– Systématiquement signaler aux services Qualité et Achats  RPCE la détection de la non-conformité.           
– Mettre en place un plan d’action en concertation avec les  services Qualité et Achats RPCE pour le remplacement et le traitement de  la non-conformité.   – Lorsque l’écart constaté est sans incidence sur la fiabilité  et la fonction du produit, le fournisseur peut soumettre aux services  qualité et achats RPCE une demande de dérogation.         
         
Délais de livraisons – pénalités :
Les délais de livraisons accusés par le fournisseur et  acceptés par RPCE sont contractuels. RPCE se réserve le droit d’imputer  au fournisseur les pénalités de retard dont il serait à l’origine ainsi  que les coûts de reprise ou de rattrapage chez ses clients, liés à des  non conformités ou des retards de livraison. Les livraisons ne pourront être effectuées avant la date  souhaitée dans la commande d’achat ou accusée et explicitement acceptée  par RPCE              
Traçabilité, identification et enregistrements :
Le fournisseur doit :           
– assurer l’identification des produits selon les  identifications définies par les documents contractuels           
– assurer la traçabilité des fournitures : aptitude à  retrouver l’origine, l’historique, l’utilisation ou la localisation du  produit au moyen d’une identification enregistrée.           
– Conserver ou faire conserver les enregistrements relatifs à  la qualité des produits pour lui-même et ses propres sous-traitants pour  une durée minimum de 10ans.         
         
Conditionnement – Emballage – Logistique :
Le fournisseur s’assure que le conditionnement des produits  achetés respecte l’intégrité des produits achetés et qu’il est  compatible avec son choix logistique. Toute réception de pièces endommagées à cause d’une protection  ou d’un emballage inadapté pourra faire l’objet d’un refus auprès du  transporteur qui remportera la matière.         
         
Identification des produits livrés – Bordereau de Livraison :
Le N° d’ARTICLE RPCE est structuré de la manière suivante  Exemple : 6230056/E. Dans le cas de pièces sur plan, l’indice E, s’il existe, fait  partie intégrale du N° d’ARTICLE. La fourniture associée, appelée en  commande et le plan de définition qui s’y rapporte portent le même  indice. Sa mention est obligatoire sous la forme décrite ci-dessus. Une Unité de Conditionnement (UC) ne doit contenir qu’une  seule référence ARTICLE et doit être identifiée explicitement. Plusieurs UC peuvent être regroupées dans une Unité de  Manutention (UM), si ce regroupement correspond au contenu d’un BL. Le BL doit être physiquement accroché à l’UM qui correspond à  son contenu. Il ne peut se référer qu’à un seul et unique N° de Commande  RPCE. Il mentionne obligatoirement pour chaque poste la référence du  Fournisseur.         
         
Implication du personnel :
S'il appartient au fournisseur de sensibiliser son personnel à  sa contribution à la qualité du produit ou du service, de sa  contribution à la sécurité du produit et à l’importance d’un  comportement éthique. Toute expédition de pièces ne respectant pas ce Cahier des  Charges pourra être traitée comme Non Conformité et faire l’objet d’un  retour à la charge du fournisseur.         
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